Le temps partiel thérapeutique

La reprise de travail à temps partiel pour motif thérapeutique (TPT) est prescrite par le médecin traitant lorsqu’il estime que son patient ne peut pas reprendre son travail à charge pleine, mais qu’il juge que la reprise d’une activité peut contribuer à son rétablissement : le temps partiel thérapeutique est proposé aux personnes en arrêt maladie et permet un aménagement du temps de travail (en jours et heures).

Les conditions d’éligibilité  :

  1. le temps partiel thérapeutique est prescrit par le médecin traitant ;
  2. le temps partiel thérapeutique doit être immédiatement précédé d’un arrêt de travail indemnisé à temps complet, sauf en cas d’affection de longue durée (ALD) ;
  3. le temps partiel thérapeutique est subordonné à l’accord de l’employeur qui n’a pas l’obligation d’accepter et peut invoquer l’impossibilité de cet aménagement du fait des contraintes de fonctionnement de l’entreprise. Si l’entreprise accepte, les modalités de mise en œuvre (répartition des jours et heures de travail dans la semaine par exemple) doivent être négociées entre l’employeur, le salarié et le médecin du travail.

Lorsque toutes les conditions sont réunies, en complément du salaire versé par l’employeur, la caisse de sécurité sociale verse une indemnisation sous la forme d’indemnités journalières.

Tous les salariés en arrêt de travail peuvent bénéficier de ce dispositif de reprise de travail dès lors que les conditions de mise en œuvre pré-décrites sont remplies.

Et sur PayFit ? 

Pour ajouter une période de temps partiel thérapeutique, il faut d'abord ajouter l'absence du salarié ayant causé le temps partiel thérapeutique, en indiquant reprise en temps partiel thérapeutique. Cette absence est ajoutée depuis le profil du salarié ou depuis l'onglet Modifications Rapides.

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Et ensuite vous pouvez ajouter la période de temps partiel thérapeutique comme une absence depuis le profil du salarié ou l'onglet Modifications Rapides. Vous devez choisir "Autre" pour le "Type d'absence" concerné. 

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Ce type d'absence est ensuite déclaré dans la DSN mensuelle.

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